Titre ancestral (016451)
Aperçu
Mode de prestation
Classe virtuelle
Durée
3 heures
Auditoire
Professionnels du droit
Description
Veuillez noter que ce cours est ouvert uniquement aux professionnels du droit de Justice Canada, y compris les professionnels du droit de Justice Canada travaillant dans les Unités des services juridiques ministériels (USJM).
Veuillez noter que le titre français du cours « Titre autochtone » a été changé pour « Titre ancestral ».
Ce cours permettra aux participants d'approfondir leurs connaissances en droit autochtone en se concentrant sur le sujet spécifique du titre autochtone. Les participants apprendront ce qu'est le titre autochtone et qu’elles sont les exigences en matière de preuve pour prouver le titre autochtone, eu égard aux développements jurisprudentiels clés et aux divers éléments du test du titre autochtone. Nous discuterons également de certaines des conséquences pratiques d’une déclaration judiciaire de l’existence d'un titre autochtone, ainsi que des principales questions juridiques en suspens dans ce domaine et de l'évolution récente des litiges.
Sujets traités :
- Nature et contenu du titre autochtone
- Preuve du titre autochtone
- Titre autochtone conjoint
- Développements jurisprudentiels et du contentieux
- Tendances jurisprudentielles clés et sujets brulants des demandes d’avis
Présenté par le Centre de droit autochtone, Portefeuille des droits et relations autochtones en collaboration avec la Division de la politique des pratiques juridiques (DPPJ).
Date limite d'inscription : 5 jours ouvrables avant la date du cours.
Les participants sont responsables d'inscrire leurs activités de formations dans leur calendrier Outlook.
Mesures d’adaptation : Le ministère de la Justice s’est engagé à fournir un environnement d’apprentissage inclusif et sans obstacle. Si vous avez des besoins en matière d’accessibilité afin de participer pleinement à l’activité de formation, veuillez communiquer avec votre gestionnaire pour en discuter. Vous pouvez également faire appel aux services du Centre d’accessibilité, santé et mieux-être en milieu de travail pour vous aider à identifier le type de mesures d'adaptation dont vous avez besoin.
Pour plus d'information : Contacter le Centre des services de formation juridique.
Pour l’information concernant les heures de formation professionnelle continue (FPC), veuillez s.v.p. consulter le sommaire d’accréditation 2024.
Si vous avez des questions concernant l’accréditation, veuillez communiquer avec l'équipe d'accréditation par courriel (Accreditations@justice.gc.ca).
